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Projet de révision PLU Chaumont-en-Vexin

DOCUMENTS MIS À DISPOSITION DU PUBLIC sur le site de la mairie Ci-dessous : 

Consultation Publique Dossier Enquête Publique :
Sommaire dossier 0-Actes administratifs 1-Rapport de présentation 1bis - Rapport de présentation résumé non technique 2-Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) 3-Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP) 4a-Plan de découpage en zones au 1-6000e - ensemble du territoire 4b-Plan de découpage en zones au 1-2000e - secteur aggloméré 4c-Règlement 4d-Emplacements réservés 5a-Notice sanitaire 5b-Plan des réseaux 6-Annexes des servitudes d'utiité publique 6b-Plan des servitudes d'utilité publique - copie 6c-Servitudes d'alignement de voirie 7-Annexes des informations jugées utiles 8-Annexe nuisances acoustiques 8b-Plan des nuisances acoustiques 9-ZAC Parc Communautaire
Rapport de diagnostic faune flore milieux naturels :
01-Rapport :
Chaumont-en-Vexin_Simont_Juillet2022
Avis ETAT :
Avis État_PLU-2_Chaumont-en-Vexin_AD_26-10-2023 Courrier levée réserves_PLU arrêté_Chaumont-en-Vexin_31-01-2024
Avis État Chaumont-en-Vexin_Pièces annexes :
Avis UDAP_05-09-2023
10-Avis des personnes publiques et réponses proposées :
10a-Cartouche 10b-Réponses proposées aux avis des personnes publiques Avis CCIO_novembre 2023_PLU_Chaumont en Vexin Hors Délai AVIS CCVT PLU CHAUMONT SIGNE Avis Chambre d'agriculture_PLU arrêté Chaumont en Vexin_24-10-2023 Avis de la commission Départementale du 30-11-2023 sur la préservation des espaces naturels avis MRAE rev_plu_chaumont_en_vexin Hors Délai Avis Oise département Avis Réponse Région HDF - Révision PLU Avis SNCF PLU Chaumont en vexin 23 Commission conciliation janvier 24 Procès-Verbal VF signé Commission conciliation Janvier 2024 Contribution de la commune de Chaumont-en-Vexin Commission conciliation janvier 2024 Contribution ROSO
Avis ETAT :
Avis État_PLU-2_Chaumont-en-Vexin_AD_26-10-2023 Courrier levée réserves_PLU arrêté_Chaumont-en-Vexin_31-01-2024
Avis État Chaumont-en-Vexin_Pièces annexes :
Avis UDAP_05-09-2023
CA_RGC :
RGC_Carte Oise_29-09-2015 RGC_DÇcret n¯2009-615_03-06-2009 RGC_DÇcret n¯2010-578_31-05-2010
SUP_AC1 :
AP_MH inscrit_ThÇatre municipal_Chaumont-en-Vexin_05-06-2023
SUP_T7 :
DGAC_SUP-T7
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